Greffiers pour le TPI du Luxembourg (m/f/x)

Le pouvoir judiciaire est constitué par les cours et les tribunaux. A cet égard, une distinction est établie entre le siège (les juges des cours et tribunaux) et le parquet (le ministère public).

Le rôle des juges (siège) dans la société est essentiel. Ils appliquent le droit : ils tranchent des contestations civiles (opposant des citoyens ainsi que, dans certains cas, l'autorité et ses citoyens) et sanctionnent sur la base du droit pénal les personnes qui ont commis un délit ou qui ont contrevenu à une loi.

Le ministère public, également appelé le parquet, agit au nom de la société en tant que partie poursuivante ou garant de la loi en matière civile. En matière pénale, il recherche, instruit et poursuit les délits. Il veille également à ce que le nécessaire soit fait pour que les peines prononcées soient exécutées de manière appropriée.

Outre l'exercice de l'action publique, le parquet intervient également en matière civile et commerciale ainsi que dans les affaires portées devant les juridictions du travail lorsque la loi le prescrit ou lorsque son action est requise.

Les compétences des cours et tribunaux et celles du ministère public sont définies dans le Code judiciaire, le Code d’instruction criminelle et des lois spéciales.

Pour plus d’informations : www.justice.belgium.be

La sélection en vue de l'accession au grade de greffier (niveau B) comporte obligatoirement deux épreuves : une épreuve générale et une épreuve particulière.

L'épreuve particulière organisée pour le grade de greffier fait l'objet du présent règlement.

Cette épreuve sera organisée dans le courant du mois de novembre 2025, sous réserve de modifications.

Sur la base de ses compétences spécifiques et de son expertise, et conformément à la réglementation en vigueur, le greffier sera chargé de préparer et traiter des dossiers judiciaires sur le plan administratif et juridique, afin de contribuer à la réalisation des objectifs de la (sous-)section.

Domaines de résultat:

1. En tant que greffier, exécuter les tâches (en rapport avec l’audience) que lui impose le législateur de manière exclusive afin de surveiller la progression de l’ensemble de la procédure dans les dossiers judiciaires traités par la fonction et de contribuer à en garantir la régularité.

Tâches possibles :

-        contrôler (de manière proactive) tous les aspects de la procédure (par ex. composition du siège, signaler la possibilité de communication au Ministère public d’une cause, validité de la date de réception des actes de procédure) ;

-        acter à la feuille d’audience et/ou au procès-verbal d’audience toutes les constatations et toutes les déclarations pertinentes de l'ensemble des parties – avec l'accord du magistrat ou non – et authentifier de par sa présence et sa signature les actes de la procédure et les décisions rendues par le juge.

2. En tant que greffier, exécuter (au greffe) les tâches que lui impose le législateur de manière exclusive afin d’endosser, conformément aux procédures concernées, la responsabilité finale quant à l'administration des dossiers judiciaires qui lui sont assignés.

Tâches possibles :

-        contrôler les actes introductifs avec tout ce que cela implique (notamment paiement du droit de rôle, compétence, délais, traduction, avis au ministère public ou à des tiers) ;

-        assurer la convocation des parties conformément aux dispositions légales (plis judiciaires, recommandés, plis simples) ;

-        préparer le  dossier judiciaire (par ex. contrôle de la compétence, du niveau de la peine, du délai de citation, de la composition du siège, de la validité de la date de dépôt des conclusions) ;

-        procéder à l’exécution des actes ultérieurs à une décision judiciaire  (délivrer expédition, copie ou extrait des minutes et des documents judiciaires qui reposent au greffe et dont il a la garde).

3. En tant que gestionnaire administratif et juridique de dossiers, sous la responsabilité et suivant les instructions d'un ou de plusieurs magistrats, collaborer au traitement des dossiers judiciaires confiés à la fonction, dans une plus ou moins grande mesure selon leur difficulté, dans une ou plusieurs phases de la procédure afin de contribuer à une optimisation qualitative et quantitative du traitement des dossiers judiciaires au sein de sa (sous-)section.

Tâches possibles :

-        dans des dossiers simples, rédiger un projet de décision judiciaire suivant l'orientation donnée par un (ou plusieurs) magistrat(s) ;

-        dans des dossiers plus complexes sur le plan technico-juridique, rédiger une partie d’un projet de décision judiciaire suivant l'orientation donnée par un (ou plusieurs) magistrat(s) ;

-        vérifier si le magistrat a répondu à toutes les demandes et a statué sur le montant des dépens ;

-        durant toute la procédure, rendre de manière proactive des avis sur l'application de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine dans des dossiers judiciaires ;

-        régler les dossiers sur le plan administratif en accordant une attention particulière au contrôle du suivi ;

-        prendre les initiatives nécessaires pour promouvoir la gestion des audiences (concertation avec d'autres acteurs parmi lesquels les parties, le ministère public, le greffe...).

4. En tant que responsable d'un ou de plusieurs processus de soutien, veiller à sa/leur qualité ou en assurer la qualité afin de contribuer à la réalisation des objectifs opérationnels (d'une section) du greffe. 

Tâches possibles :

-        gérer le rôle ;

-        gérer les frais de justice.

-        gérer les statistiques ;

-        gérer la documentation ;

-        gérer la comptabilité.

5. En tant que personne de contact externe, répondre – dans le respect des conditions légales – aux questions des justiciables, des avocats, de la police, des services sociaux... afin de fournir des informations fondées et juridiquement correctes.

Tâches possibles :

-        répondre (en première ou seconde ligne) à des questions posées par courrier, par téléphone, par courriel, au guichet, etc. ;

-        maintenir systématiquement à jour sa propre documentation de manière à pouvoir donner une information précise et orientée « client ».

6. En tant que gestionnaire des connaissances, développer et maintenir à niveau son expertise et en assurer la transmission afin d'optimiser son fonctionnement et celui de sa (sous-)section.

Tâches possibles :

-        suivre des formations internes et externes dans des matières pertinentes ;

-        étudier la nouvelle réglementation et les nouvelles directives en vue de leur implémentation dans sa (sous-)section ;

-        participer à la rédaction de vade-mecum ;

7. En tant que parrain, soutenir et accompagner de manière temporaire des collègues moins expérimentés afin de contribuer au fonctionnement optimal de ceux-ci.

Tâches possibles :

-        former les greffiers d’audience ou d’autres collègues.

Cette fonction implique un contact direct et visuel avec le public. Dans ce cas, la réglementation (articles 7 et 8 de l’Arrêté Royal du 2 octobre 1937) impose que le membre du personnel ne porte aucun signe visible de convictions religieuses, philosophiques, politiques ni syndicales afin de représenter le service public de façon neutre lors de ces contacts.

Plus d’info sur la fonction ?

Retrouvez les coordonnées utiles dans l'onglet "Informations supplémentaires - personnes de contact".

Il y a un poste vacant au tribunal de première instance du Luxembourg. (affectation à Arlon)

Le tribunal de première instance de Luxembourg est réparti en trois divisions.

La première a son siège à Arlon et exerce sa juridiction sur le territoire des communes de Arlon, Attert, Aubange, Chiny, Etalle, Florenville, Habay, Meix-devant-Virton, Musson, Rouvroy, St-Léger, Tintigny et Virton

La deuxième a son siège à Marche-en-Famenne et exerce sa juridiction sur le territoire des communes de Durbuy, Erezée, Hotton, La Roche en Ardenne, Manhay, Marche en Famenne, Nassogne, Rendeux et Tenneville.

La troisième a son siège à Neufchâteau et exerce sa juridiction sur le territoire des communes de  Bastogne, Bertogne, Bertrix, Bouillon, Daverdisse, Fauvillers, Gouvy, Herbeumont, Houffalize,Léglise, Libin, Libramont-Chevigny, Martelange, Neufchâteau, Paliseul, Sainte-Ode, Saint-Hubert, Tellin, Vaux-sur-Sûre, Vielsalm et Wellin.

Pour plus d'informations sur le tribunal de première instance du Luxembourg, suivez ce lien.

Pour plus d'informations sur l'Ordre judiciaire, suivez ce lien.

Compétences comportementales

• Penser de manière critique : Remettre en question les informations sur base de critères objectifs pour arriver à des conclusions pertinentes :
  
  • Evaluer des informations complexes et arriver à une conclusion

• Collaborer : Travailler en équipe, établir des relations professionnelles et partager les connaissances pour réaliser les objectifs communs :
  
  • Collaborer activement 

• Être orienté solutions : Aborder les problèmes de manière positive, proposer et mettre en œuvre des solutions :
  
  • Trouver des solutions et proposer des améliorations

Cette fonction vacante fait partie de la famille de fonction gestionnaires de dossiers et est de niveau/grade B.

Vous trouverez sur la page Compétences plus de détails sur les familles de fonctions, les compétences évaluées et leurs niveaux de maîtrise.

Une bonne motivation est également importante.

Votre profil :

• Vous êtes agent définitif nommé au sein de l'Ordre judiciaire et titulaire d'un grade du niveau C.
• Vous êtes dans une position administrative où vous pouvez faire valoir vos titres à l’accession.
• Vous avez réussi l’épreuve générale d’une sélection comparative d’accession au niveau B (ex niveau 2+) ou avez réussi les épreuves de la première série de l'accession au niveau A ou B ou vous êtes détenteur d’un diplôme d’études donnant accès au niveau B.

Vous pouvez retrouver la description complète des conditions de participation et du profil de la fonction dans la description de fonction détaillée.

Pour participer à cette sélection, vous devez au plus tard à la date limite d'inscription :

• remplir votre compte en ligne
• répondre aux conditions suivantes :

1. 1. Être agent définitif nommé au sein de l'Ordre judiciaire et titulaire d'un grade du niveau C
   2. Être dans une position administrative où vous pouvez faire valoir vos titres à l’accession
   3. Avoir réussi l’épreuve générale d’une sélection comparative d’accession au niveau B (ex niveau 2+) ou avoir réussi les épreuves de la première série de l'accession au niveau A ou B
      ou
      Être détenteur d’un diplôme d’études donnant accès au niveau B (voir la liste exhaustive dans l’Arrêté Royal du 2 octobre 1937):
      • diplôme de l’enseignement supérieur de type court (formation de base d’un cycle, ex : graduat, bachelier professionnalisant) de plein exercice ou de promotion sociale
      • diplôme de candidat/bachelier de transition délivré après un cycle d’au moins deux années d’études
      • certificats attestant la réussite des deux premières années d’études de l’Ecole royale militaire
      • diplôme de l’enseignement maritime de cycle supérieur ou de l’enseignement artistique ou technique supérieur du 3ème, 2ème ou 1er degré de plein exercice
      • diplôme de géomètre expert immobilier ; de géomètre des mines ou diplôme d’ingénieur technicien.
      • (Vous avez obtenu votre diplôme dans un pays autre que la Belgique ou dans une autre langue que le français ? Vous trouverez les infos concernant la participation sur notre page dédiée.)

Si vous êtes lauréat de cette sélection, vous devrez – pour être promu – remplir les conditions suivantes à la date d'engagement : 

• ne pas avoir obtenu la mention « insuffisant » lors de sa dernière évaluation
• être dans une position administrative où vous pouvez faire valoir vos titres à la promotion
• ne pas être affecté temporairement dans un emploi d'un niveau directement inférieur (en application de l'article 73ter de l'AR de 2 octobre 1937
• être Belge
• avoir un extrait de casier judiciaire vierge. Une entrée en service est exclue si votre casier judiciaire démontre que vous avez fait l’objet d’une condamnation correctionnelle ou criminelle, avec ou sans remise de peine, pour laquelle aucune réhabilitation n'a encore été obtenue (voir article 287quinquies, §3 du Code judiciaire). Plus d’informations ici 

En bref :

1. Nous examinons votre diplôme et/ou votre arrêté de nomination.
2. Vous passez un entretien à Neufchâteau.

Une description complète de la procédure peut être trouvée dans la description de fonction détaillée.

Le devoir de neutralité étant un élément indispensable à l'exercice de la fonction, cet aspect sera abordé au cours de l'entretien (cf. articles 7 et 8 de l’Arrêté royal du 2 octobre 1937). 

Important :

• Consultez régulièrement l'onglet ‘Mes procédures de screening’ de votre compte en ligne afin de vérifier si les inscriptions aux épreuves sont ouvertes.
• Les tests peuvent être organisés en présentiel ou à distance par vidéoconférence. Cette information est indiquée en regard de chaque étape.
• Vous aurez la possibilité de vous inscrire aux épreuves uniquement pendant la période d’inscription mentionnée dans l’onglet ‘Mes procédures de screening’. Passé ce délai, si vous n’êtes pas inscrit, votre candidature ne sera dès lors plus prise en considération pour cette sélection.
• Si vous ne pouvez pas vous présenter à la session à laquelle vous vous êtes inscrit, vous devez vous désinscrire au plus tard 1 heure avant le début du test. Cependant, pour des raisons d’organisation, nous vous invitons à vous désinscrire au plus tard la veille de l’épreuve. Pour ce faire, dans votre compte en ligne, cliquez sur le lien d'annulation qui se trouve juste à côté de la date que vous avez choisie. Vous pourrez alors choisir une autre session, pour autant que d'autres sessions soient encore disponibles.
• En cas de problème lors de votre inscription à une épreuve, veuillez prendre contact avec la personne mentionnée dans la rubrique «Personnes de contact» le plus rapidement possible et au plus tard 2 jours ouvrables avant la date de l'épreuve.
• Si vous ne vous inscrivez pas ou ne vous présentez pas à une épreuve, nous ne tiendrons pas compte de votre candidature pour la suite de la procédure.
• Si vous ne réussissez pas une étape particulière, la procédure prend fin et vous n’êtes pas invité aux éventuelles épreuves suivantes de la même sélection.

Égalité des chances et aménagements raisonnables :

L’Administration fédérale mène une politique active en matière de diversité.

Vous êtes une personne en situation de handicap, avec un trouble d’apprentissage ou une maladie ? Vous pouvez demander à bénéficier d’un aménagement de la procédure de sélection. Consultez notre page dédiée aux aménagements raisonnables pour plus d’informations.

Facilités proposées aux personnes enceintes ou qui allaitent :

Vous êtes enceinte ou vous allaitez votre enfant ? Dans ce cas également, vous pourrez demander à obtenir des facilités. Vous trouvez de plus amples informations sur cette page dédiée aux égalité des chances.

Etape 1 – Screening des conditions de participation

Vous serez admis à la sélection si vous remplissez les conditions de participation (voir rubrique ‘Conditions de participation’) et si vous introduisez votre candidature de manière correcte (voir rubrique ‘Postuler’). La vérification de ce point sera assurée par le service du personnel dont vous relevez.

Étape 2 : Screening spécifique - entretien (+/-1h)

L'entretien évalue si vos compétences comportementales (voir rubrique ‘Compétences’) répondent aux exigences du poste. Vous serez également questionné sur votre motivation, votre intérêt et vos affinités avec le domaine.

Votre C.V. dans votre compte en ligne sera utilisé comme information complémentaire lors de l’entretien.

Pour réussir, vous devez obtenir au moins 50 points sur 100.

Cette épreuve se déroulera dans le courant du mois de novembre 2025 (sous réserve).

Via l’onglet « Mes messages et tâches » de votre compte en ligne, vous pouvez vous inscrire à cette épreuve. Vous serez invité à vous inscrire uniquement si vous avez réussi l’étape précédente. Choisissez en ligne vos date et heure de passation d’épreuve parmi les choix disponibles. N’attendez pas le dernier moment pour vous inscrire au test, au risque de ne plus trouver de place disponible les derniers jours.

Pour réussir cette épreuve particulière, vous devez obtenir au moins 50% (50 points sur 100) à l'entretien. 

Classement

Les lauréats seront classés, par groupe linguistique, selon les points obtenus. En cas d’égalité, la priorité sera donnée au lauréat qui, à la date à laquelle les conditions de participation devaient être remplies, avait la plus grande ancienneté de niveau, puis de service et enfin l'âge le plus élevé.

Une liste de lauréats valable sans limite dans le temps, sera établie après la sélection.

Vous souhaitez postuler ? Complétez votre CV en ligne et consultez la description de fonction complète pour prendre connaissance de toutes les informations indispensables et pour vous préparer au mieux. 

Vous pouvez poser votre candidature jusqu’au 23/10/2025 inclus.

Vous postulez pour cette accession via votre compte en ligne. Nous fournissons à votre service du personnel une liste des candidats inscrits. Votre service du personnel vérifie les conditions de participation. Si vous satisfaites aux conditions de participation, vous serez admis à la procédure de sélection. Si vous n’avez pas encore de compte, vous devez le créer avant la date limite d’inscription.

Si vous ne l’avez pas encore fait, fournissez les document nécessaires afin de prouver que vous satisfaites les conditions de participation (voir rubrique « conditions de participations ») à votre service de personnel.

Nous procédons au screening du C.V. tel qu’il se trouve dans 'Mon Compte' à la date limite d’inscription. Nous procédons également au screening du diplôme et/ou arrêté de nomination que vous devez télécharger au moment de l’inscription. 

ATTENTION: Toute inscription introduite en dehors du délai fixé sera refusée (voir date limite d’inscription).

Comment télécharger votre diplôme et/ou arrêté de nomination ?  
Vous pouvez télécharger votre diplôme ou votre arrêté de nomination dans votre C.V. en ligne (avant la date limite d’inscription) dans l’un des formats suivants : PDF, DOC,DOCX, JPG ou TIF. La taille du fichier ne doit pas dépasser 8 MB. Si vous ne parvenez pas à télécharger votre diplôme, vous pouvez également en envoyer une copie à la personne de contact pour la procédure de screening (voir la rubrique ‘contact’) en mentionnant votre numéro de registre national, votre nom, votre prénom et le numéro de la sélection. 

Tests et résultats

Vous trouverez toutes les informations relatives au déroulement concret de la procédure, à vos résultats et aux étapes suivantes de la procédure dans votre compte en ligne.

Votre compte en ligne est le seul endroit qui centralise toutes ces informations de manière fiable. Vérifiez donc régulièrement votre compte en ligne où vous retrouverez toutes les informations relatives à vos sélections.

Un compte-rendu de vos résultats ?

Après chaque étape de screening, vous pouvez obtenir une motivation de vos résultats. Pour certains tests, cette motivation apparaît automatiquement dans votre compte en ligne.

Pour d'autres, vous pouvez la demander via la personne de contact pour la procédure.

Tests et évaluation ?

Sur notre site web, vous trouverez plus d’info sur le déroulement des tests et comment vous préparer.

Vous pouvez y aussi consulter plus d’informations concernant nos méthodes d’évaluation.

Pas satisfait de la procédure de sélection ?

Envoyez une plainte via ce lien.